🤝 CGV : Conditions Générales de Vente

 

1. Préambule : L'Esprit du Soin

Commence par rappeler la nature de ton travail.

"Le Biblio-Soin Relationnel Scribo·Care© est un accompagnement à la croisée de l'expertise infirmière et de la bibliothérapie. Il vise à restaurer le lien avec soi par la médiation narrative. Ce cadre repose sur une éthique de bienveillance, de confidentialité et de solidarité."

2. Objet des prestations

Détaille tes 4 portes d'entrée :

• La Parenthèse (Séance unique).

• Le Panier à Ressources (3 mois).

• Le Récit de Soie (3 mois).

• Les Feuillets (1 an).

3. La Transfusion Solidaire (Ta clause spécifique)

C’est ici que tu officialises ton engagement.

"Conformément à l’éthique de Scribo·Care©, 8 % du montant de chaque parcours sont injectés dans un fonds de solidarité dédié. Ce fonds finance les 'Tarifs Sororité', permettant un accès au soin aux soignantes en épuisement et aux étudiantes en situation de précarité. En validant cette prestation, vous contribuez activement à cette économie circulaire du soin."

4. Conditions de vente et modalités de paiement

• Précise tes tarifs (en rappelant tes frais de gestion à 5% et ton fonds de solidarité à 8%).

• Note : Il est conseillé de préciser les modalités d'annulation (ex: "Toute séance annulée moins de 48h à l'avance est due").

5. Confidentialité et Éthique Clinique

Rappelle ton secret professionnel (hérité de ton métier d'infirmière).

"En tant que professionnelle de santé, le respect de la confidentialité des récits et de l'état émotionnel est au cœur de ma pratique. Vos écrits, vos confidences et votre cheminement restent strictement protégés."

6. Responsabilité et Limites

Important : Précise bien que le Biblio-Soin est un accompagnement à visée thérapeutique douce/bien-être, mais qu'il ne remplace pas un suivi médical psychiatrique lourd si nécessaire.

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C'est une excellente idée d'inclure tes Masterclass dans tes CGV, car ce sont des produits numériques ou des prestations de groupe qui ont des règles spécifiques (accès, replay, limites d'utilisation).

Pour les intégrer élégamment, tu peux créer un article dédié ou une section "Prestations complémentaires". Voici comment structurer cette partie :

Article Y : Accès aux Masterclass et Contenus Digitaux

Les Masterclass proposées au sein de l'univers Scribo·Care© constituent des espaces d'apprentissage et d'exploration narrative. En souscrivant à ces contenus, vous acceptez les conditions suivantes :

1. Usage strictement personnel : Les supports de Masterclass (vidéos, guides, exercices) sont des créations originales protégées par le droit d'auteur. Ils sont destinés à un usage personnel et ne peuvent être diffusés, partagés ou reproduits sans autorisation.

2. Accès et disponibilité : Chaque Masterclass est accessible selon les modalités définies lors de l'achat (accès illimité, limité dans le temps ou durée de vie de la plateforme).

3. Droit de rétractation : Conformément à la législation sur les contenus numériques fournis sur un support immatériel, l’accès immédiat aux contenus de la Masterclass après validation de la commande entraîne une renonciation expresse au droit de rétractation (selon les conditions légales en vigueur).

4. Application des principes Scribo·Care© : Les Masterclass intègrent également les principes de transparence financière : 5 % de frais de gestion et 8 % de Transfusion Solidaire sont appliqués à chaque inscription, contribuant ainsi à l'accessibilité du soin pour les publics fragiles.

Mes conseils pour la suite :

 

Clause de Transparence et Solidarité (Exemple de rédaction)

Article X : Structure et Affectation des Tarifs

Les prestations de Biblio·Soin Relationnel (méthode Scribo·Care©) sont établies dans une démarche de transparence et d'économie circulaire du soin. Chaque paiement est structuré comme suit :

1. Frais de gestion (5%) : Une quote-part de 5 % est dédiée aux frais de fonctionnement et de gestion administrative nécessaires au maintien de la qualité clinique et logistique de votre accompagnement.

2. Transfusion Solidaire (8%) : Conformément à l'engagement éthique de Scribo·Care©, 8 % du montant total de votre parcours sont automatiquement injectés dans un fonds de solidarité dédié. Ce fonds finance les « Tarifs Sororité », permettant un accès privilégié à mes prestations pour les soignantes en épuisement professionnel et les étudiantes en situation de précarité.

En souscrivant à un parcours, vous consentez à cette répartition et devenez actrice de cette chaîne de soutien. Vous contribuez ainsi, au-delà de votre propre travail de reconnexion au lien avec soi, à rendre le soin accessible à d'autres femmes dont le récit est entravé par la précarité.

1. Ne rédige pas tout seule : Même si tu as la structure, je te recommande fortement de faire valider ton document final par un professionnel (juriste ou plateforme spécialisée pour auto-entrepreneurs) pour t'assurer que les mentions légales obligatoires (numéro SIRET, médiateur de la consommation, etc.) sont bien présentes.

2. Le format : Puisque ton univers est celui du "livre" et du "récit", fais en sorte que tes CGV soient présentées de manière élégante et lisible (une typographie claire, un beau PDF). Cela renforce ton image de marque.

3. Transparence financière : Puisque tu as des taux spécifiques (5% de frais de gestion et 8% de solidarité), mentionne-les simplement dans la section "Tarification" pour éviter toute ambiguïté.

Souhaites-tu que je t'aide à rédiger le paragraphe précis sur les 5% de frais de gestion et les 8% de solidarité pour qu'il soit juridiquement clair et élégant ?